Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par FOUCTEAUTODO et POMONETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Les déposants sont FOUCTEAUTODO domicilié(e) Zone Industrielle le Flechet - 49240 - AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et POMONETODO domicilié(e) Route de Sable - 49330 - CHAMPIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOUCTEAU, SASU - Zone Industrielle le Flechet - 49240 - AVRILLE - France - SIREN 3
POMONE, SASU - Route de Sable - 49330 - CHAMPIGNE - France - SIREN 3
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, sucreries ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; gâteaux ; pâte à cuire ; pâte pour gâteaux ; .
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